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Analyse anthropologique du droit positif togolais à la lumière des réalités socioculturelles des Tém du centre du Togo

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By Tikpi Atchadam

Le Togo comme les autres pays africains a connu le transfère des institutions notamment du droit de souche occidentale avec le processus d’acculturation juridique qui s’en est suivi.

Avec l’introduction de l’ordre juridique français, le Togo voit arriver de nouvelles normes de valeurs. La famille nucléaire, l’écrit, le cartésianisme dans la recherche de la vérité, une justice froide qui tranche et renvoie dos à dos les parties sans s’occuper de l’après procès etc.

Mais le colonisateur a été contraint d’accepter un dualisme transitoire qui devait conduire les togolais vers le droit dit moderne. Le pluralisme juridique et la diversité des statuts juridiques étaient nés avec des réinterprétations diverses.

C’est dans ce contexte dualiste que le pays a acquis son indépendance.

Le législateur entreprit de produire une symbiose entre le droit français et le droit coutumier. Un effort remarquable a été fait notamment dans le droit de la famille mais le pluralisme existe.

La greffe du droit français sur le droit tém aboutit à une coexistence entre le droit coutumier (droit ancien), le droit musulman presqu’assimilé au droit coutumier et le droit dit moderne.

Aujourd’hui encore, 40 ans après, les populations étudiées (les tém) n’ont pas acquis le réflexe mécanique de s’adresser, de façon automatique, au tribunal en cas de litige. Les coutumes sont encore vivaces et l’espace juridictionnel traditionnel continue de régler les litiges entre citoyens.

Pour tenter de comprendre l’écart entre le justiciable togolais et la justice, l’inadéquation entre le droit positif togolais et les réalités socioculturelles, l’auteur a entrepris une analyse des différents niveaux d’inadéquation entre le droit dit moderne et le droit tém à travers une analyse des raisons du pluralisme juridique, l’examen des interférences ou représentations symboliques des systèmes de droit en jeu et l’identification des mécanismes juridiques d’assimilation.

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