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Changement climatique et commerce: relation avec les normes sanitaires et phytosanitaires

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By (Fonds pour l’application des normes et le développement du commerce)

Ce Document conjoint de la Banque mondiale,du Groupe de recherche sur le développement, Commerce et intégration internationale (DECTI), et du Fonds pour l’application des normes et le développement du commerce (FANDC)publié en septembre 2011 sous la direction de John S. Wilson, économiste principal, Groupe de la recherche sur le développement est un condensé d’interrogations sur la manière dont le changement climatique pourrait influencer les risques sanitaires et phytosanitaires.

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RÉSUMÉ ANALYTIQUE

1. Le changement climatique est l’un des changements mondiaux qui contribuent à aggraver les

risques existants ou à en créer de nouveaux dans les domaines de la sécurité sanitaire des aliments, de

la santé animale et de la préservation des végétaux. Bien que l’étude des effets du changement

climatique sur la sécurité sanitaire des aliments, la santé animale et la préservation des végétaux soit

relativement nouvelle et qu’il subsiste des lacunes d’informations et de données, les éléments dont on

dispose indiquent que ces effets sont réels et qu’ils risquent de s’aggraver. Certains pays ont

commencé à examiner en quoi le changement climatique influera sur les risques sanitaires et

phytosanitaires (SPS). Mais il faudra beaucoup plus d’efforts pour sensibiliser les responsables de

haut niveau et faire en sorte que les politiques agricoles et commerciales, ainsi que celles relatives à la

sécurité sanitaire des aliments, à la santé animale et à la préservation des végétaux, s’y attaquent

comme il convient.

2. Le changement climatique rend plus nécessaire une réglementation efficace de l’interface

entre commerce et risques SPS. Cela est particulièrement important compte tenu de l’accroissement

de la population mondiale et du déplacement des zones agroclimatiques, qui devraient créer de

nouvelles régions en déficit alimentaire. Le commerce jouera un rôle primordial pour maintenir

l’accès à l’alimentation dans le cadre des réponses apportées au changement climatique. Mais un

commerce mal réglementé pourrait contribuer à diffuser les risques SPS à de nouvelles régions. Dans

ce contexte, il sera essentiel de faire en sorte queles futures mesures SPS facilitent le commerce

agroalimentaire mondial, tout en réduisant au minimum les risques SPS. Le cadre réglementaire

international actuel, notamment l’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires

(Accord SPS), est suffisamment flexible pour faire face aux problèmes SPS nouveaux et émergents

causés par le changement climatique. Mais il est probable que le changement climatique aggravera

les difficultés que de nombreux pays en développement éprouvent pour se conformer aux normes

internationales.

3. Les problèmes causés par le changement climatique sont accrus dans de nombreux pays par

l’insuffisance des systèmes SPS. Les pays en développement ayant une faible capacité SPS risquent

de devenir un «â€¯terreau » pour les risques SPS émergents liés à la hausse des températures et aux

phénomènes météorologiques extrêmes. Il est donc justifié de déployer des efforts supplémentaires

pour renforcer les capacités SPS comme approche pratique en vue de réduire la vulnérabilité des pays

en développement au changement climatique. À cette fin, il faudra chercher à renforcer les

institutions et les cadres réglementaires SPS nationaux, ainsi que les capacités fondamentales de suivi

et de surveillance, d’inspection et de diagnostic, d’analyse des risques, de préparation aux situations

d’urgence et d’intervention. Il faudra également uneapproche systémique afin de réduire au minimum

les contraintes inhérentes au fait de cibler isolément des domaines d’intervention particuliers, ainsi que

des ressources additionnelles pour le renforcement des capacités SPS, y compris dans le cadre des

futurs programmes d’adaptation au changement climatique. Outre le renforcement de la sécurité

sanitaire des aliments et l’amélioration de la lutte contre les maladies et les ravageurs, ces efforts

contribueront à accroître la production agricole et à améliorer la sécurité alimentaire.

4. La présence accrue de ravageurs et de maladies due au changement climatique intensifie les

exigences d’amélioration des capacités de gestion SPS aux niveaux national, régional et mondial. Il

sera important à cet égard d’améliorer la collaboration entre les institutions compétentes à l’intérieur

des pays et entre eux. Dans certains cas, il sera peut-être préférable de mettre en place des systèmes

SPS régionaux efficaces, par exemple pour la détection etle contrôle, plutôt que de répartir trop

parcimonieusement les ressources au niveau national avec des résultats non optimaux.

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5. Il convient également de poursuivre les travaux etles recherches afin d’accroître la résilience

des systèmes agricoles au changement climatique et de mieux comprendre les incidences SPS d’un

climat en évolution, de façon à pouvoir hiérarchiser les risques et rendre les prévisions plus fiables.

Cela inclut un dialogue plus intensif au sein des lacommunauté scientifique et entre les professionnels

de la politique commerciale sur la manière de traiter les questions liées au changement climatique

dans l’évaluation des risques.

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