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Pour une décentralisation ancrée dans le socle culturel du malien

By TRAORE, Koufecou A. (2002)

Au,la décentralisation est entrée dans sa place active. Après la création des communes, leurs organes de gestion (Conseil communal) ont été mis en place. Les textes qui organisent les compétences de ces derniers accordent - ils assez de pouvoir aux autorités traditionnelles (chefs de village, conseillers et griots) ?

Le conseil Communal est un organe collégial responsable de la gestion de la commune. Pour mener à bien cette tâche, il élit en son sein un bureau communal composé du maire et de ses adjoints.

En stipulant en son article 14 que le Conseil Communal règle par ses délibérations les affaires de la commune, la loi n° 95 - 34 fait de lui l’organe qui détient le vrai pouvoir de décision par rapport à toutes les matières pour lesquelles la commune est compétente. Ce pouvoir de décision du Conseil Communal s’exerce par délibération.

En tant qu’autorité de gestion communale, le conseil communal et ses actes sont à la régulation de l’Etat par l’exercice de la tutelle. La tutelle sur les organes s’exerce par la substitution, la suspension, la révocation et la dissolution.

Quant à la tutelle sur les actes, elle s’exerce par l’approbation, le sursis à exécution et l’annulation.

Les actes du conseil communal sont également soumis au contrôle et doivent à ce titre être affichés dans les locaux de la mairie dans un délai de 8 jours après la délibération.

La loi fait ainsi du Conseil Communal l’unique autorité de gestion des affaires communales.

Quant aux autorités traditionnelles, elles n’ont en réalité pas de compétence s à exercer, même si l’article 17 de la loi 95 - 34 fait obligation au conseil communal de prendre l’avis des conseils de village et ou de fraction avant de délibérer sur certaines matières. Cette obligation de consulter ces autorités traditionnelles n’est pas en réalité un pouvoir de décision. Elle ne fait que confirmer et compléter les dispositions de l’article 14 ci - dessus évoquées.

Ces autorités traditionnelles ont cependant un rôle à jouer dans la libre administration des communes. Elles sont particulièrement efficaces dans la mobilisation des populations pour telle ou telle cause. C’est pourquoi l’Administration coloniale s’est toujours basée sur ces relais pour faire passer son mot d’ordre.

De même, les griots en tant que dépositaire de la mémoire collective, peuvent être d’un grand apport dans la réussite de la décentralisation. De par leur connaissances anthologiques du milieu, ils sont un ascendant sur les populations. Ils sont donc efficaces dans les actions d’information, de sensibilisation et de mobilisation des populations en synergie avec les chefs traditionnels.

Comments

En ôtant tout pouvoir réel de décision aux autorités traditionnelles, la décentralisation marque une rupture avec l’ordre ancien. L’organisation harmonieuse du pouvoir de décision entre autorités communales désignées par la loi et les autorités traditionnelles aurait du être une des originalités de la décentralisation au Mali.

La non implication effective des autorités traditionnelles dans l’exercice du pouvoir a abouti à un " déficit de conscience citoyenne " car dans la plupart des cas, l’autorité communale traite directement avec le citoyen sans se référer à son chef traditionnel qui a un ascendant sur lui. Il convient de noter que les difficultés de mobilisation actuellement constatées et la faiblesse de recouvrement des taxes sont en partie liées à cette situation. Dès lors, il importe de réhabiliter les chefs traditionnels afin qu’elles puissent mieux jouer leur rôle dans la mise en ouvre du processus de décentralisation.